Le site MANOIR HERAUT DU LYS est créé en HTML5 et CSS3 basé sur le framework CSS "Bootstrap".
Tout le contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable des propriétaires du site MANOIR HERAUT DU LYS. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : " © 2014 - 2024 - Manoir Héraut du Lys Tous droits réservés"
Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n'engagent en aucun cas la responsabilité de Manoir Héraut du Lys.